Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1977 RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juillet 1985
Publié le1er août 1985
PublicationJORF du 1 août 1985
IdentifiantJORFTEXT000000679092
RéférenceArrêté du 18 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1977 RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP), JO du 1er août 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679092, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).