Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mai 1977 RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mai 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mai 1977
Publié le28 mai 1977
PublicationJORF du 28 mai 1977
IdentifiantJORFTEXT000000482389
RéférenceArrêté du 4 mai 1977 RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP), JO du 28 mai 1977Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000482389, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).