Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mars 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1977 MODIFIE RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mars 1986
Publié le20 mars 1986
PublicationJORF du 20 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000846493
RéférenceArrêté du 6 mars 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-05-1977 MODIFIE RELATIF AU DIPLOME DE L'INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE (INSEP), JO du 20 mars 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 mai 1977 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000846493, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).