Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 mars 1988 FIXANT LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE NATIONAL DES GRADES POUR LE JUDO,LE JIU-JITSU,L'AIKIDO,LE KARATE ET LES DISCIPLINES ASSIMILEES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 avril 1988
NatureArrêté
Signé le25 mars 1988
Publié le8 avril 1988
PublicationJORF du 8 avril 1988
NORPRMJ8860038A
IdentifiantJORFTEXT000000680565
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 2 février 1978 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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