Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juin 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 24-07-1980 PORTANT SUPPRESSION DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR GESTION DES HOTELS ET DES RESTAURANTS ET PRODUCTION CULINAIRE ET CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR HOTELLERIE-RESTAURATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juin 1985
Publié le28 juin 1985
PublicationJORF du 28 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000680711
RéférenceArrêté du 21 juin 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 24-07-1980 PORTANT SUPPRESSION DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR GESTION DES HOTELS ET DES RESTAURANTS ET PRODUCTION CULINAIRE ET CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR HOTELLERIE-RESTAURATION, JO du 28 juin 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 juillet 1980 · modifie
Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000680711, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).