Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 décembre 1987 COMPLETANT ET MODIFIANT L'ARRETE DU 20-09-1971 MODIFIE NOTAMMENT PAR L'ARRETE DU 31-07-1985,FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE PERSONNEL TECHNIQUE DES BIBLIOTHEQUES (CORPS DES BIBLIOTHECAIRES ADJOINTS) A VOCATION A SERVIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 décembre 1987
Publié le3 janvier 1988
PublicationJORF du 3 janvier 1988
NORRESM8700980A
IdentifiantJORFTEXT000000681267
RéférenceArrêté du 11 décembre 1987 COMPLETANT ET MODIFIANT L'ARRETE DU 20-09-1971 MODIFIE NOTAMMENT PAR L'ARRETE DU 31-07-1985,FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE PERSONNEL TECHNIQUE DES BIBLIOTHEQUES (CORPS DES BIBLIOTHECAIRES ADJOINTS) A VOCATION A SERVIR, JO du 3 janvier 1988, NOR RESM8700980ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 20 septembre 1971 · modifie
Arrêté du 31 juillet 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000681267, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).