Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1986 COMPLETANT L'ARRETE DU 30-10-1985 RELATIF A LA FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION CANOE-KAYAK) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mars 1986
Publié le15 mars 1986
PublicationJORF du 15 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000682099
RéférenceArrêté du 4 mars 1986 COMPLETANT L'ARRETE DU 30-10-1985 RELATIF A LA FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION CANOE-KAYAK) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 15 mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 octobre 1985 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 7 juillet 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000682099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).