Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 1989 RELATIF A LA FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION CANOE-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 1989
Publié le9 août 1989
PublicationJORF du 9 août 1989
NORMENK8970084A
IdentifiantJORFTEXT000000688046
RéférenceArrêté du 7 juillet 1989 RELATIF A LA FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION CANOE-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 9 août 1989, NOR MENK8970084ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000688046, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).