Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1991 PORTANT EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF CANOE-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juillet 1991
Publié le26 juillet 1991
PublicationJORF n°173 du 26 juillet 1991
NORMJSK9070094A
IdentifiantJORFTEXT000000686367
RéférenceArrêté du 16 juillet 1991 PORTANT EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF CANOE-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES, JO du 26 juillet 1991, NOR MJSK9070094AFac-similé du JO du 26 juillet 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 7 juillet 1989 · application
Arrêté du 7 juillet 1989 · application
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686367, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).