Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1988 PORTANT SPECIALISATION DES ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE POUR L'ANNEE 1988-1989

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1988
Publié le30 juin 1988
PublicationJORF du 30 juin 1988
NORMERG8800021A
IdentifiantJORFTEXT000000683346
RéférenceArrêté du 9 juin 1988 PORTANT SPECIALISATION DES ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE POUR L'ANNEE 1988-1989, JO du 30 juin 1988, NOR MERG8800021ALégifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
Arrêté du 20 septembre 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000683346, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).