Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1987 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION TENNIS DE TABLE) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mars 1987
Publié le10 avril 1987
PublicationJORF du 10 avril 1987
NORPRMJ8700022A
IdentifiantJORFTEXT000000683388
RéférenceArrêté du 10 mars 1987 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION TENNIS DE TABLE) ORGANISEE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DES SPORTS, JO du 10 avril 1987, NOR PRMJ8700022ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 août 1985 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000683388, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).