Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 décembre 1985 RELATIF A LA NOMINATION,PAR VOIE D'INSCRIPTION SUR UNE LISTE D'APTITUDE,DE CERTAINS ENSEIGNANTS ASSOCIES DANS LES CORPS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DE MAITRES DE CONFERENCES ET EN QUALITE D'ASSISTANT TITULAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 décembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 décembre 1985
Publié le27 décembre 1985
PublicationJORF du 27 décembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000683687
RéférenceArrêté du 13 décembre 1985 RELATIF A LA NOMINATION,PAR VOIE D'INSCRIPTION SUR UNE LISTE D'APTITUDE,DE CERTAINS ENSEIGNANTS ASSOCIES DANS LES CORPS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DE MAITRES DE CONFERENCES ET EN QUALITE D'ASSISTANT TITULAIRE, JO du 27 décembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 · application
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