Journal officiel · Décret

Décret du 2 avril 1958 CREATION D'UNE LICENCE DE SOCIOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 avril 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le2 avril 1958
Publié le9 avril 1958
PublicationJORF du 9 avril 1958
IdentifiantJORFTEXT000000684104
RéférenceDécret du 2 avril 1958 CREATION D'UNE LICENCE DE SOCIOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES, JO du 9 avril 1958Légifrance →

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Cité par 2 textes
Décret du 23 janvier 1959 · modifie
Décret n°66-412 du 22 juin 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000684104, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).