Journal officiel · Décret

Décret n°66-412 du 22 juin 1966 FIXANT L'ORGANISATION DES 2 PREMIERS CYCLES D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DE LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juin 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le22 juin 1966
Publié le23 juin 1966
PublicationJORF du 23 juin 1966
IdentifiantJORFTEXT000000701697
RéférenceDécret n°66-412 du 22 juin 1966 FIXANT L'ORGANISATION DES 2 PREMIERS CYCLES D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DE LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, JO du 23 juin 1966Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA9

Décret du 20 septembre 1920 · modifie
Décret n°46-113 du 20 janvier 1946 · modifie
Décret n° 47-822 du 9 mai 1947 · modifie
Décret n° 47-821 du 9 mai 1947 · modifie
Décret n° 48-665 du 12 avril 1948 · modifie
Décret n°50-1131 du 14 septembre 1950 · modifie
Décret du 2 avril 1958 · modifie
Décret n°58-665 du 29 juillet 1958 · modifie
Décret n°62-282 du 12 mars 1962 · modifie
Cité par 109 textes
Arrêté du 10 septembre 1973 · modifie
Décret n°90-255 du 22 mars 1990 - art. 1 (M)
Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 - art. 3 (M)
Arrêté du 7 juillet 1992 - art. 4 (Ab)
Décret n°96-158 du 29 février 1996 - art. 3 (M)
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Avis du - art., v. init.
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000701697, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).