Journal officiel · Décret

Décret du 11 avril 1958 INSTITUANT EN 1958 UN GROUPE III A LA SECTION DES SCIENCES DU CONCOURS COMMUN AUX CANDIDATS A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET AUX BOURSES DE LICENCE ET D'AGREGATION PRES LES FACULTES DES SCIENCES ET DES LETTRES DES UNIVERSITES DE PARIS ET DES DEPARTEMENTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 avril 1958
Publié le22 avril 1958
PublicationJORF du 22 avril 1958
IdentifiantJORFTEXT000000684319
RéférenceDécret du 11 avril 1958 INSTITUANT EN 1958 UN GROUPE III A LA SECTION DES SCIENCES DU CONCOURS COMMUN AUX CANDIDATS A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET AUX BOURSES DE LICENCE ET D'AGREGATION PRES LES FACULTES DES SCIENCES ET DES LETTRES DES UNIVERSITES DE PARIS ET DES DEPARTEMENTS, JO du 22 avril 1958Légifrance →

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Cité par 3 textes
Décret du 16 mai 1959 · modifie
Décret n°60-742 du 25 juillet 1960 · modifie
Décret n°60-743 du 25 juillet 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000684319, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).