Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 novembre 1989 FIXANT LE PROGRAMME ET LA NATURE DES EPREUVES DU CONCOURS INTERNE POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE L'INDUSTRIE ET DES MINES AINSI QUE LES MODALITES DU STAGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 novembre 1989
Publié le23 décembre 1989
PublicationJORF du 23 décembre 1989
NORINDA8900114A
IdentifiantJORFTEXT000000685621
RéférenceArrêté du 23 novembre 1989 FIXANT LE PROGRAMME ET LA NATURE DES EPREUVES DU CONCOURS INTERNE POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE L'INDUSTRIE ET DES MINES AINSI QUE LES MODALITES DU STAGE, JO du 23 décembre 1989, NOR INDA8900114ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 3 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685621, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).