Journal officiel · Décret

Décret n°81-33 du 15 janvier 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE DROIT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE AU SECRETARIAT D'ETAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le15 janvier 1981
Publié le20 janvier 1981
PublicationJORF du 20 janvier 1981
IdentifiantJORFTEXT000000685817
RéférenceDécret n°81-33 du 15 janvier 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE DROIT DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE AU SECRETARIAT D'ETAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS, JO du 20 janvier 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°77-484 du 6 mai 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685817, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).