Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 octobre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1989
Publié le25 octobre 1989
PublicationJORF du 25 octobre 1989
NORMENL8902437A
IdentifiantJORFTEXT000000685860
RéférenceArrêté du 18 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 25 octobre 1989, NOR MENL8902437ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).