Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 janvier 1992 RELATIF A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES CHEVAUX DE SPORT ET AUX CONTROLES D'IDENTITE ET DE VACCINATIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 février 1992
NatureArrêté
Signé le17 janvier 1992
Publié le21 février 1992
PublicationJORF n°44 du 21 février 1992
NORAGRH9200030A
IdentifiantJORFTEXT000000685883
RéférenceArrêté du 17 janvier 1992 RELATIF A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES CHEVAUX DE SPORT ET AUX CONTROLES D'IDENTITE ET DE VACCINATIONS, JO du 21 février 1992, NOR AGRH9200030AFac-similé du JO du 21 février 1992 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 5 janvier 1987 · abroge
Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990 · application
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685883, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).