Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juillet 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-10-1990 FIXANT LA LISTE DES TITRES,DIPLOMES OU QUALIFICATIONS ADMIS EN EQUIVALENCE DES TITRES REQUIS POUR SE PRESENTER RESPECTIVEMENT AU PREMIER CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE ET AU CONCOURS EXTERNE D'ENTREE EN CYCLE PREPARATOIRE AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juillet 1991
Publié le17 juillet 1991
PublicationJORF n°165 du 17 juillet 1991
NORAGRA9101202A
IdentifiantJORFTEXT000000686110
RéférenceArrêté du 8 juillet 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-10-1990 FIXANT LA LISTE DES TITRES,DIPLOMES OU QUALIFICATIONS ADMIS EN EQUIVALENCE DES TITRES REQUIS POUR SE PRESENTER RESPECTIVEMENT AU PREMIER CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE ET AU CONCOURS EXTERNE D'ENTREE EN CYCLE PREPARATOIRE AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE, JO du 17 juillet 1991, NOR AGRA9101202AFac-similé du JO du 17 juillet 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 89/48/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686110, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).