Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 décembre 1989 DESIGNANT LE PRESIDENT ET LES MEMBRES DU JURY CHARGES DE SELECTIONNER LES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME POUR L'ANNEE 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 décembre 1989
Publié le30 décembre 1989
PublicationJORF du 30 décembre 1989
NORMCCI8900776A
IdentifiantJORFTEXT000000686115
RéférenceArrêté du 15 décembre 1989 DESIGNANT LE PRESIDENT ET LES MEMBRES DU JURY CHARGES DE SELECTIONNER LES BOURSIERS DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME POUR L'ANNEE 1990, JO du 30 décembre 1989, NOR MCCI8900776ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686115, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).