Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 1992 MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mars 1992
Publié le19 mars 1992
PublicationJORF n°67 du 19 mars 1992
NORSPSS9200693A
IdentifiantJORFTEXT000000686380
RéférenceArrêté du 11 mars 1992 MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE, JO du 19 mars 1992, NOR SPSS9200693AFac-similé du JO du 19 mars 1992 →

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Fac-similé du JO du 19 mars 1992 →

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ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686380, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).