Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 septembre 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 14-08-1985 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE ET DU CULTURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 septembre 1989
Publié le11 novembre 1989
PublicationJORF du 11 novembre 1989
NORMENK8970114A
IdentifiantJORFTEXT000000686589
RéférenceArrêté du 20 septembre 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 14-08-1985 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE ET DU CULTURISME, JO du 11 novembre 1989, NOR MENK8970114ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 14 août 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686589, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).