Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 août 1985 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE ET DU CULTURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 août 1985
Publié le29 septembre 1985
PublicationJORF du 29 septembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000320591
RéférenceArrêté du 14 août 1985 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE ET DU CULTURISME, JO du 29 septembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 octobre 1983 · abroge
Cité par 3 textes
Arrêté du 18 février 1988 · modifie
Arrêté du 20 septembre 1989 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000320591, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).