Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 octobre 1983 MODALITES DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 novembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 octobre 1983
Publié le17 novembre 1983
PublicationJORF du 17 novembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000840229
RéférenceArrêté du 12 octobre 1983 MODALITES DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT DE LA CULTURE PHYSIQUE, JO du 17 novembre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 14 août 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000840229, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).