Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 25 juillet 1980 POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 02-05-1977 MODIFIE PAR L'ARRETE DU 24-07-1980,RELATIF AU CERTIFICAT D'APTITUDE A MANIPULER LES APPAREILS DE RADIOGRAPHIE ET DE RADIOSCOPIE INDUSTRIELLES (CHAMP D'APPLICATION DE L'ARRETE.ORGANISATION DE L'EXAMEN)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le25 juillet 1980
Publié le30 août 1980
PublicationJORF du 30 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000686656
RéférenceCirculaire du 25 juillet 1980 POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 02-05-1977 MODIFIE PAR L'ARRETE DU 24-07-1980,RELATIF AU CERTIFICAT D'APTITUDE A MANIPULER LES APPAREILS DE RADIOGRAPHIE ET DE RADIOSCOPIE INDUSTRIELLES (CHAMP D'APPLICATION DE L'ARRETE.ORGANISATION DE L'EXAMEN), JO du 30 août 1980Légifrance →

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Arrêté du 2 mai 1977 · application
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