Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 août 1991 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VIN DELIMITE DE QUALITE "SAUVIGNON DE SAINT-BRIS"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 août 1991
Publié le20 août 1991
PublicationJORF n°193 du 20 août 1991
NORECOC9100094A
IdentifiantJORFTEXT000000686849
RéférenceArrêté du 8 août 1991 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VIN DELIMITE DE QUALITE "SAUVIGNON DE SAINT-BRIS", JO du 20 août 1991, NOR ECOC9100094AFac-similé du JO du 20 août 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 août 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Décret · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686849, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).