Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 octobre 1989 RELATIF AUX PERIODES D'OUVERTURE DE LA PECHE DE LA TRUITE DE MER POUR L'ANNEE 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 octobre 1989
Publié le7 décembre 1989
PublicationJORF du 7 décembre 1989
NORPRME8961077A
IdentifiantJORFTEXT000000688064
RéférenceArrêté du 30 octobre 1989 RELATIF AUX PERIODES D'OUVERTURE DE LA PECHE DE LA TRUITE DE MER POUR L'ANNEE 1990, JO du 7 décembre 1989, NOR PRME8961077ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°85-1385 du 23 décembre 1985 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000688064, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).