Journal officiel · Décret

Décret n°46-2538 du 9 novembre 1946 FIXANT LA COMPOSITION ET LES CADRES DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE NATIONALE DES LANGUES ORIENTALES VIVANTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1946. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le9 novembre 1946
Publié le14 novembre 1946
PublicationJORF du 14 novembre 1946
IdentifiantJORFTEXT000000688350
RéférenceDécret n°46-2538 du 9 novembre 1946 FIXANT LA COMPOSITION ET LES CADRES DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE NATIONALE DES LANGUES ORIENTALES VIVANTES, JO du 14 novembre 1946Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Décret n°50-428 du 5 avril 1950 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000688350, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).