Journal officiel · Décret

Décret n°83-911 du 13 octobre 1983 relatif aux règles d'organisation et de fonctionnement de l'Observatoire de Paris

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le13 octobre 1983
Publié le15 octobre 1983
PublicationJORF du 15 octobre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000689050
RéférenceDécret n°83-911 du 13 octobre 1983 relatif aux règles d'organisation et de fonctionnement de l'Observatoire de Paris, JO du 15 octobre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000689050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).