Journal officiel · Décret
Décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1985. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 juillet 1985
NatureDécret
Signé le10 juillet 1985
Publié le16 juillet 1985
PublicationJORF du 16 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000689008
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Textes cités liens · DILA2
Décret n° 83-911 du 13 octobre 1983 · abroge
Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application
Cité par 18 textes
DECRET90-439 · modifie
Décret n°90-439 du 25 mai 1990 · txt source
DECRET98-446 · modifie
Décret n°98-446 du 2 juin 1998 · txt source
Code de l'éducation - art. D653-1
Aller plus loin
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