Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 novembre 1991
Publié le27 novembre 1991
PublicationJORF n°276 du 27 novembre 1991
NORAGRG9102357A
IdentifiantJORFTEXT000000691430
RéférenceArrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES, JO du 27 novembre 1991, NOR AGRG9102357AFac-similé du JO du 27 novembre 1991 →

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Fac-similé du JO du 27 novembre 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 décembre 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000691430, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).