Journal officiel · Loi
Loi du 3 août 1892 PORTANT ORGANISATION DU CORPS DES OFFICIERS MECANICIENS DE LA MARINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1891. Pas de version consolidée dans la base.
NatureLoi
Signé le3 août 1892
Publié le25 juillet 1891
PublicationJORF du 25 juillet 1891
IdentifiantJORFTEXT000000692631
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Loi du 14 juillet 1908 · modifie