Journal officiel · Décret

Décret n°88-375 du 14 avril 1988 MODIFIANT LE DECRET 851031 DU 19-09-1985 RELATIF A L'UTILISATION DES LISTES COMPLEMENTAIRES D'ADMISSION POUR LE RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS D'INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE,D'INGENIEURS DES TRVAUX DE LA METEOROLOGIE ET DE TECHNICIENS DE LA METEOROLOGIE (SECRETARIAT D'ETAT,CHARGE DES TRANSPORTS,DIRECTION DE LA METEOROLOGIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le14 avril 1988
Publié le20 avril 1988
PublicationJORF du 20 avril 1988
NORTRSA8800076D
IdentifiantJORFTEXT000000695286
RéférenceDécret n°88-375 du 14 avril 1988 MODIFIANT LE DECRET 851031 DU 19-09-1985 RELATIF A L'UTILISATION DES LISTES COMPLEMENTAIRES D'ADMISSION POUR LE RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS D'INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE,D'INGENIEURS DES TRVAUX DE LA METEOROLOGIE ET DE TECHNICIENS DE LA METEOROLOGIE (SECRETARIAT D'ETAT,CHARGE DES TRANSPORTS,DIRECTION DE LA METEOROLOGIE), JO du 20 avril 1988, NOR TRSA8800076DLégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°85-1031 du 19 septembre 1985 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°85-1031 du 19 septembre 1985 - art. 1 (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000695286, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).