Journal officiel · Décret

Décret n°69-44 du 15 janvier 1969 RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES DANS LES FACULTES DES LETTRES ET DES SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le15 janvier 1969
Publié le17 janvier 1969
PublicationJORF du 17 janvier 1969
IdentifiantJORFTEXT000000695433
RéférenceDécret n°69-44 du 15 janvier 1969 RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES DANS LES FACULTES DES LETTRES ET DES SCIENCES HUMAINES, JO du 17 janvier 1969Légifrance →

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Cité par 2 textes
Décret n°85-906 du 23 août 1985 · abroge
Décret n°85-906 du 23 août 1985 - art. 14 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000695433, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).