Journal officiel · Directive euro

Directive 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 janvier 2005. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le15 décembre 2004
Publié le26 janvier 2005
PublicationJOUE L 23 du 26 janvier 2005
NOR32004L0107
IdentifiantJORFTEXT000000696467
RéférenceDirective 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant, JO du 26 janvier 2005, NOR 32004L0107Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 3 textes
LOI n° 2008-757 du 1er août 2008, v. init. · transposition
Décret n°2008-1152 du 7 novembre 2008, v. init. · transposition
Directive (UE) 2015/1480 de la Commission du 28 août 2015, v. init. · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000696467, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).