Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-118 du 5 mars 1990 NO 90118 RELATIVE A L'ADMISSION A LA REPRODUCTION DES REPRODUCTEURS PORCINS DE RACE PURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le5 mars 1990
Publié le17 mars 1990
PublicationJOCE du 17 mars 1990
NOR390L0118
IdentifiantJORFTEXT000000697421
RéférenceDirective Européenne n°90-118 du 5 mars 1990 NO 90118 RELATIVE A L'ADMISSION A LA REPRODUCTION DES REPRODUCTEURS PORCINS DE RACE PURE, JO du 17 mars 1990, NOR 390L0118Légifrance →

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Arrêté du 24 janvier 1989 · application
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000697421, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).