Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-119 du 5 mars 1990 NO 90119 RELATIVE A L'ADMISSION A LA REPRODUCTION DES REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le5 mars 1990
Publié le17 mars 1990
PublicationJOCE du 17 mars 1990
NOR390L0119
IdentifiantJORFTEXT000000697422
RéférenceDirective Européenne n°90-119 du 5 mars 1990 NO 90119 RELATIVE A L'ADMISSION A LA REPRODUCTION DES REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES, JO du 17 mars 1990, NOR 390L0119Légifrance →

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Arrêté du 24 janvier 1989 · application
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000697422, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).