Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-121 du 20 février 1990 12EME DIRECTIVE DE LA COMMISSION NO 90121 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DES ANNEXES II,III,IV,V ET VI ET DE LA DIRECTIVE 76768 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le20 février 1990

Publié le17 mars 1990

PublicationJOCE du 17 mars 1990

NOR390L0121

IdentifiantJORFTEXT000000697423

Référence

Directive Européenne n°90-121 du 20 février 1990 12EME DIRECTIVE DE LA COMMISSION NO 90121 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DES ANNEXES II,III,IV,V ET VI ET DE LA DIRECTIVE 76768 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX PRODUITS COSMETIQUES, JO du 17 mars 1990, NOR 390L0121

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 · modifie

Cité par 4 textes

ARRETE · application