Journal officiel · Décret

Décret n°83-1062 du 8 décembre 1983 CREATION D'UN DIPLOME D'INGENIEUR A L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I QUI RECOIT LA DENOMINATION DE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le8 décembre 1983
Publié le13 décembre 1983
PublicationJORF du 13 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000699159
RéférenceDécret n°83-1062 du 8 décembre 1983 CREATION D'UN DIPLOME D'INGENIEUR A L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I QUI RECOIT LA DENOMINATION DE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I, JO du 13 décembre 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000699159, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).