Article (sans numéro) JORFARTI000001699967
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 octobre 1991 fixant les spécialités dans lesquelles est délivré le diplôme d'ingénieur de l'université Grenoble-I
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 octobre 1991
Publié le19 octobre 1991
PublicationJORF n°245 du 19 octobre 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9102294A
IdentifiantJORFTEXT000000161653
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 83-1062 du 8 décembre 1983 portant création d'un diplôme d'ingénieur à l'université Grenoble-I; L'avis de la commission des titres d'ingénieur réunie le 11 juin 1991,
Article (sans numéro) JORFARTI000001351638
Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université Grenoble-I, créé par le décret du 8 décembre 1983 susvisé, est délivré dans les spécialités suivantes:
Géotechnique;
Informatique industrielle et instrumentation;
Sciences et génie des matériaux;
Prévention des risques industriels, hygiène, sécurité, environnement.
Article (sans numéro) JORFARTI000002318448
Art. 2. - Les arrêtés du 6 janvier 1984 et du 19 mars 1986 fixant et complétant la liste des spécialités du diplôme d'ingénieur de l'université Grenoble-I sont abrogés.
Article (sans numéro) JORFARTI000001541149
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 octobre 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA3
Décret n°83-1062 du 8 décembre 1983 · application
Arrêté du 6 janvier 1984 · abroge
Arrêté du 19 mars 1986 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 novembre 1993 · abroge