Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1993 PORTANT HABILITATION DE L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE GRENOBLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1993
Publié le11 novembre 1993
PublicationJORF du 11 novembre 1993
NORRESK9301534A
IdentifiantJORFTEXT000000843489
RéférenceArrêté du 3 novembre 1993 PORTANT HABILITATION DE L'UNIVERSITE DE GRENOBLE-I A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME DE L'INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE GRENOBLE, JO du 11 novembre 1993, NOR RESK9301534ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Loi du 10 juillet 1934 · application
Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application
Arrêté du 10 octobre 1991 · abroge
Décret n°93-1087 du 9 septembre 1993 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843489, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).