Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 décembre 1988 RELATIF AU DEROULEMENT DU CYCLE DE FORMATION THEORIQUE ET PRATIQUE DES ELEVES DIRECTEURS DE 3EME CLASSE ET A L'ORGANISATION DE L'EXAMEN DE FIN DE FORMATION
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 janvier 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 janvier 1989
NatureArrêté
Signé le30 décembre 1988
Publié le18 janvier 1989
PublicationJORF du 18 janvier 1989
NORSPSH8900015A
IdentifiantJORFTEXT000000704629
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°88-163 du 19 février 1988 · application
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.