Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 octobre 1989 FIXANT LA LISTE DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR POUVANT BENEFICIER DE LA PRIME DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INSTITUEE PAR LE DECRET 89775 DU 23-10-1989 RELATIF A LA PRIME DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 octobre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 octobre 1989
NatureArrêté
Signé le23 octobre 1989
Publié le24 octobre 1989
PublicationJORF du 24 octobre 1989
NORMENN8902488A
IdentifiantJORFTEXT000000704860
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°89-775 du 23 octobre 1989 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
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