Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°83-29 du 24 janvier 1983 NO 8329 MODIFIANT LA DIRECTIVE 78176 CEE RELATIVE AUX DECHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE DU DIOXYDE DE TITANE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 février 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le24 janvier 1983
Publié le3 février 1983
PublicationJOCE du 3 février 1983
NOR383L0029
IdentifiantJORFTEXT000000706119
RéférenceDirective Européenne n°83-29 du 24 janvier 1983 NO 8329 MODIFIANT LA DIRECTIVE 78176 CEE RELATIVE AUX DECHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE DU DIOXYDE DE TITANE, JO du 3 février 1983, NOR 383L0029Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 78/176/CEE du Conseil du 20 février 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000706119, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).