Journal officiel · Directive euro

Directive 78/176/CEE du Conseil relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le20 février 1978

Publié le25 février 1978

PublicationJOCE n°54 du 25 février 1978

NOR31978L0176

IdentifiantJORFTEXT000000884244

Référence

Directive 78/176/CEE du Conseil relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane, JO du 25 février 1978, NOR 31978L0176

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Cité par 10 textes

Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 · application

Décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 · application

Décret n°77-1134 du 21 septembre 1977 · application

Directive 82/883/CEE du Conseil du 3 décembre 1982, v. init. · modifie

Directive Européenne n°83-29 du 24 janvier 1983 · modifie

ARRETE · application

Directive Européenne n°92-112 du 15 décembre 1992 · application

ARRETE · application

Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 , v. init. · abroge