Journal officiel · Avis

Avis du 24 décembre 1991 RELATIF A L'ARRETE DU 28-10-1991 RELATIF A L'ORGANISATION DU CONCOURS SPECIAL PREVU A L'ARTICLE 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988 MODIFIE PERMETTANT L'ACCES AU TROISIEME CYCLE SPECIALISE DES ETUDES MEDICALES EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME D'ETUDES SPECIALISEES DE MEDECINE DU TRAVAIL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureAvis
Signé le24 décembre 1991
Publié le24 décembre 1991
PublicationJORF n°299 du 24 décembre 1991
NORSANH9102743V
IdentifiantJORFTEXT000000706229
RéférenceAvis du 24 décembre 1991 RELATIF A L'ARRETE DU 28-10-1991 RELATIF A L'ORGANISATION DU CONCOURS SPECIAL PREVU A L'ARTICLE 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988 MODIFIE PERMETTANT L'ACCES AU TROISIEME CYCLE SPECIALISE DES ETUDES MEDICALES EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME D'ETUDES SPECIALISEES DE MEDECINE DU TRAVAIL, JO du 24 décembre 1991, NOR SANH9102743VFac-similé du JO du 24 décembre 1991 →

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Arrêté du 28 octobre 1991 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000706229, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).