Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-06-1990 PORTANT OUVERTURE D'UNE CLASSE PREPARATOIRE EXPERIMENTALE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE ET DE CERTAINS BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mars 1992
Publié le25 mars 1992
PublicationJORF n°72 du 25 mars 1992
NORAGRE9200494A
IdentifiantJORFTEXT000000706671
RéférenceArrêté du 9 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-06-1990 PORTANT OUVERTURE D'UNE CLASSE PREPARATOIRE EXPERIMENTALE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE ET DE CERTAINS BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 25 mars 1992, NOR AGRE9200494AFac-similé du JO du 25 mars 1992 →

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Arrêté du 6 juin 1990 · modifie
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