Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 1990 portant nomination au Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 février 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 janvier 1990
Publié le8 février 1990
PublicationJORF n°33 du 8 février 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSPSP9000179A
IdentifiantJORFTEXT000000707768
RéférenceArrêté du 15 janvier 1990 portant nomination au Conseil supérieur d'hygiène publique de France, JO du 8 février 1990, NOR SPSP9000179ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 15 janvier 1990, en application des articles 4c et 6 du décret no 88-1022 du 3 novembre 1988 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, sont nommés membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en raison de leur compétence, pour la durée du mandat restant à accomplir: M. Bontoux (Jean), professeur, directeur du département Sciences de l'environnement et santé publique à la faculté de pharmacie de Montpellier, en remplacement de M. Boutin (Pierre); Mme Louis-Sylvestre (Jeanine), directeur du laboratoire de neurobiologie de la nutrition à l'Ecole pratique des hautes études, en remplacement de M. Gledel (Jean); M. Guy-Grand (Bernard), professeur, chef du service Médecine et nutrition, Hôtel-Dieu, Paris.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000707768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).