Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 août 1990 portant nomination à un emploi d'ingénieur de recherches dans le domaine médical appliqué aux armées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 août 1990
Publié le28 septembre 1990
PublicationJORF n°225 du 28 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFE9001942A
IdentifiantJORFTEXT000000708150
RéférenceArrêté du 30 août 1990 portant nomination à un emploi d'ingénieur de recherches dans le domaine médical appliqué aux armées, JO du 28 septembre 1990, NOR DEFE9001942ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la défense en date du 30 août 1990, Mme Delteil (France, Berthe), épouse Gavarri, est nommée au grade de capitaine, en qualité d'officier servant sous contrat, pour occuper un emploi d'ingénieur de recherches dans le domaine médical appliqué aux armées au centre d'études et de recherches biophysiologiques appliquées à la marine à Toulon pour une durée de deux ans à compter du 1er octobre 1990. L'intéressée est rattachée au corps technique et administratif du service de santé des armées.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 3 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000708150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).